MENTIONS LEGALES - CREDITS PHOTOS

Le site www.tourisme-champagne-ardenne.com  a été réalisé grâce au concours financier du Conseil Régional Champagne-Ardenne.

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Comité Régional du Tourisme de Champagne-Ardenne
50 avenue du Général Patton
51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - France
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> Responsable de publication :  

Régine PILLIERE - Présidente du Comité Régional du Tourisme de Champagne-Ardenne

> Conception su site : 

6TM
Parc de la Hallerais
3 rue du Bois de Soeuvres
35770 Vern-sur-Seiche
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www.6tm.com

> Habillage graphique du site : 

IDOINE
Batiment Le Floral
Rue du Bois de Soeuvres
Z.A. La Hallerais
35770 Vern-sur-Seiche
T (0)2 99 51 06 55 / F (0)2 23 20 76 56
www.idoine-id.fr

> Hébergement du site Internet : 

OCEANET Technology
34 boulevard du Maréchal Alphonse Juin
44100 Nantes
T (0)2 28 03 78 78 / F (0)2 28 03 78 79
www.oceanet.fr

1- PROPRIETE ET DROITS DE PROPRIETE INTELECTUELLE  

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, logos, cartographies, séquences animées ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété du Comité Régional du Tourisme de Champagne-Ardenne ou de tiers ayant autorisé le Comité Régional du Tourisme de Champagne-Ardenne à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des documents qui y sont reproduits sont autorisées dans le seul but de préparer son séjour dans la région Champagne-Ardenne, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sans autorisation préalable du Comité Régional du Tourisme de Champagne-Ardenne.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
gratuité de diffusion
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citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : " document issu du site Internet www.tourisme-champagne-ardenne.com, du Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. "

2- LIENS HYPERTEXTES  

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.tourisme-champagne-ardenne.com nécessite une autorisation préalable écrite du Comité Régional du Tourisme de Champagne-Ardenne. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le responsable du site (contact@tourisme-champagne-ardenne.com).
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3- LIMITATION DE LA RESPONSABILITE  

L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni le Comité Régional du Tourisme de Champagne-Ardenne, ni ses partenaires et sous-traitants ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.
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Le CRT CHAMPAGNE-ARDENNE ne garantit pas que les Informations sont exactes ou complètes. Le CRT Champagne-Ardenne ne peut être tenu responsable d'erreurs ou d'omissions dans les Informations fournies. Toutes les offres présentées sont non contractuelles et ne constituent pas une liste exhaustive des prestations que l'on peut trouver en Champagne-Ardenne.
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Ces réservations sont effectuées à partir de sites Internet indépendants du site du CRT CHAMPAGNE-ARDENNE. Les propriétaires des sites de réservations seront les seuls responsables en cas de litige.

4- RESPECT LEGAL - FINALITE DES DONNEES  

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Déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : N° 1333337 du 03 décembre 2008

5- LOI REGISSANT ACCORDS ET LITIGES  

Les présentes conditions seront exclusivement régies par et interprétées conformément à la législation française. Les litiges qui ne seront pas résolus à l'amiable seront soumis au juge compétent à Châlons-en-Champagne.

6- CREDIT PHOTOS  

CRT Champagne-Ardenne, Bruno Gouhoury, Christian MAURY, Cédric Girard, Alain Balthazard, Pascal Stritt, Jean-Pierre Formet, Greg Oxley, Comités Départementaux de Tourisme des Ardennes, de l'Aube, de la Marne, de la Haute-Marne, Offices de Tourisme de Langres, du Lac du Der, de Troyes, Parc Naturel Régional de la Forêt d'Orient, Studio Media, Nuits de Champagne, Jardin de la Presle, Jupiter Images, Fotolia